Éditeur du site
NovaPeda
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Directeur de la publication : Hugo Troadec
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L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, code source, etc.) est mis à disposition sous licence
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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), NovaPeda s’engage à ce que la collecte
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Utilisation de l’intelligence artificielle (AI Act)
NovaPéda met à disposition plusieurs outils intégrant des fonctionnalités d’intelligence artificielle, dont
Didak’bot et Pataprompt, considĂ©rĂ©s comme des systèmes Ă
risque limité au sens du Règlement (UE) 2024/1689 sur l’intelligence artificielle (AI Act).
Les autres outils proposés par NovaPéda utilisant des modèles d’IA sont classés à risque minimal.
En tant que fournisseur de ces systèmes, NovaPéda respecte les obligations applicables aux systèmes
d’IA à risque limité, notamment en matière de transparence, de documentation et de
traçabilité. Les utilisateurs sont informés qu’ils interagissent avec un système d’intelligence artificielle,
dont les réponses peuvent comporter des erreurs, biais ou approximations. Ces outils ont une finalité éducative, expérimentale et non décisionnelle, et ne se substituent pas au jugement pédagogique ni à la responsabilité humaine.
NovaPéda applique les principes de documentation et de traçabilité prévus par l’AI Act : chaque outil indique les modèles d’IA utilisés,
la finalité poursuivie et ses limites d’usage. Le traitement de données personnelles, lorsqu’il a lieu, respecte le
Règlement général sur la protection des données (RGPD) et se limite strictement aux informations nécessaires
au fonctionnement du service. Aucune décision automatisée n’est prise sur la base des interactions avec les utilisateurs.
Les modèles d’intelligence artificielle actuellement utilisés sont :
Mistral Instruct 3.2 24B, GPT OSS 20B et GPT OSS 120B.
Leur exécution s’effectue via l’API Deepinfra.
L’ensemble du code source du site NovaPéda est accessible librement via le menu du navigateur
(« clic droit → afficher le code source de la page ») et diffusé sous licence
Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0).
NovaPéda s’engage à maintenir une utilisation transparente, responsable et ouverte de l’intelligence artificielle,
conformément aux exigences européennes et à la philosophie du logiciel libre et open source.
Fiche de conformité simplifiée — Règlement (UE) 2024/1689 (AI Act)
Fournisseur | NovaPéda |
Nature du service | Outils numériques éducatifs intégrant des fonctionnalités d’intelligence artificielle |
Catégorie de risque | Risque limité (Didak’bot, Pataprompt) / Risque minimal (autres outils) |
Finalité | Médiation et accompagnement pédagogique, création de ressources éducatives, sensibilisation à l’IA |
Modèles utilisés | Mistral Instruct 3.2 24B, GPT OSS 20B, GPT OSS 120B (via API Deepinfra) |
Décisions automatisées | Aucune décision administrative, pédagogique ou évaluative n’est automatisée |
Transparence utilisateur | L’utilisateur est informé qu’il interagit avec une IA et des limites du système |
Données traitées | Données textuelles nécessaires au fonctionnement (non sensibles, non conservées durablement) |
Base juridique (RGPD) | Consentement implicite de l’utilisateur à l’utilisation du service |
Documentation | Description publique du fonctionnement et des modèles IA sur le site et dans les dépôts publics |
Licence du code | CC BY 4.0 International |
Obligations respectées | Transparence, traçabilité, documentation, conformité RGPD |
Contact responsable conformité IA | contact@novapeda.eu |
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